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I – Présentation du site www.portsaintemarie66.com

Le site internet www.portsaintemarie66.com a pour but de vous fournir des informations complètes et de répondre à vos questions sur les différents équipements et le fonctionnement du port de Sainte Marie la Mer, les tarifs des prestations, les actions menées et les projets en cours.

II – Utilisation du site www.portsaintemarie66.com

Qualité des informations : Le port de Sainte Marie apporte le plus grand soin et met en oeuvre tout moyen pour diffuser sur le site internet www.portsaintemarie66.com des informations de qualité. Le port de Sainte Marie ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, le port de Sainte Marie soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
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III – Propriété intellectuelle

Les informations délivrées sur le site internet www.portsaintemarie66.com ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute utilisation effectuée à d’autres fins est purement et simplement interdite. En outre, les éléments présents sur ce site internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, le port de Sainte Marie ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site internet www.portsaintemarie66.com.

IV – Respect de votre vie privée

Collecte de vos données personnelles : lors de vos visites sur le site internet www.portsaintemarie66.com, le port de Sainte Marie peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés ou encore afin d’améliorer le site internet et d’être à votre écoute. Les données nominatives ou non nominatives pourront vous être demandées. Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.
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